À compte d’éditeur

L’Assise au Comte Geffroi

Par Marcel Planiol.

Étude sur les successions féodales en Bretagne.

Suivi de « Les appropriances par bannies, Étude historique sur l’ancien droit du duché de Bretagne« .

Nous avons réunis ces deux articles parus en 1887 et 1890 dans la Nouvelle Revue historique de Droit français et étranger.

Geoffroy II Plantagenêt ne fut duc de Bretagne que pendant un temps très court. Néanmoins, il a fait accepter dans cette province l’indivisibilité des grandes terres (baronnies et chevaleries) et présidé ainsi à l’organisation définitive du régime féodal. C’est l’Assise au Comte Geoffroy, qui fut lue dans une assemblée solennelle à Rennes en 1185, où siégeaient les évêques et grands seigneurs bretons.

M. Planiol établi l’authenticité de cet acte législatif d’une aussi haute antiquité que peu de provinces seraient en état de produire. Il passe en revue les commentaires dont l’Assise a été l’objet, et corrige les contresens dont les plus habiles jurisconsultes eux-mêmes, tels que d’Argentré et Hévin même, se rendirent coupables.

Il explique ensuite et commente tous les articles de l’Assise, mettant en lumière grâce à la Très Ancienne Coutume et l’ordonnance de Jean le Roux en 1275 le droit successoral breton s’appliquant aux grands fiefs. C’est la Réformation de 1580 qui, simplifiant ce droit, établit le partage avantageux des deux parts au tiers pour toutes les terres nobles.

Le lecteur prend plaisir à suivre M. Planiol, de chapitre en chapitre, sans se lasser de l’aridité qui pourrait s’attacher à un problème de droit féodal. On ne pouvait pas exposer avec plus de netteté et de clarté les différentes transformations qu’a subies le régime successoral organisé par le comte Geoffroy et démêler avec plus de pénétration les erreurs accumulées par les commentateurs.

(D’après Léon Maître, Bibliothèque de l’école des Chartres, 1888).

Nous avons augmenté cette édition d’une seconde étude parue en 1890 dans la Nouvelle Revue historique de Droit français et étranger, qui prolonge utilement et agréablement cette lecture essentielle à qui s’intéresse à la Bretagne médiévale.

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